Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEILS
/
ORFRUIT
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ORFRUIT
SARL B.M.A. CONSEILS

Numéro de dépôt :
95566110
Date de dépôt :
29/03/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S

Présentation de la marque ORFRUIT

Déposée le 29 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « ORFRUIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEILS domicilié(e) 302-314 Rue Vicot HUGO, BP 150, 69655 VILLEFRANCHE/S CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 346 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque ORFRUIT est expirée depuis le 29 mars 2005.

B.M.A. CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : BRILAIT , FLORIDA SUN , MULTI FRUTTI , ,DUC D'AUCOURT , PRINCE DE RETZ , FOOD MARKET SERVICES , FLORINATA , AMERICAN JUICE


SARL B.M.A. CONSEILS - 302-314 Rue Vicot HUGO, BP 150, 69655 VILLEFRANCHE/S CEDEX - France - SIREN 352346191


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Inscription le 5 février 1997 - Renonciation totale n°232373 - Publication au BOPI 1997-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Jus de fruits ou boissons non alcoolisés